Retour Accueil / R.A.A / R.A.A / 2012

2012

Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail
Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail
Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail
Arrêté.Portant dérogation pour inhumation tardive enfant STEWART
Arrêté.autorisant recrutement sans concours adjoint technique
Arrêté fixant condition organisation du recrutement sans concours d'adjoint technique
Arrêté.portant création nomination sélection accès grade adjoint technique
Arrêté portant renouvellement du comité consultatif réserve naturelle terrestre marine
Arrêté mettant mise en demeure et suspension activité les 2frères
Arrêté autorisant le fonctionnement société surveillance gardien.
Arrêté autorisant une manifestation sportive à St martin le11-02-12
  ---------
Arrêté annule et remplace les Arrêtés 168 et 170 relatif aux dépôts de candidature du conseil territorial de Saint-Barthélemy
Arrêté annule et remplace modalités dépôt candidatures conseil territorial Saint-Martin
Arrêté portant nomination du comptable de la chambre consulaire interprofessionnelle de Saint-Martin
Arrêté portant modification habilitation domaine funéraire Inter Funéral Services
Arrêté portant renouvellement habilitation dans domaine funéraire
Arrêté.portant renouvellement d'habilitation M.LESCOP à pratiquer des soins thanatopracteur
Arrêté portant habilitation de M.LESTRADE à pratiquer des soins de conservation de thanatopracteur
Arrêté.Autorisation de se déplacer pour enfant WELCH Véronique
Arrêté d'autorisation de se déplacer pour enfant INES
Arrêté certificat de non rétractation enfant INES
Arrêté Autorisation d'opérer enfant INES
 Arrêté Autorisation Bénéfice de congé d'adoption INES
Arrêté Bénéficiaire prestations sociales
Arrêté commission recensement election conseillers territoriaux de Saint-Barthélémy
Arrêté instituant la commission de recensement des votes élections des conseillers territoriaux
Arrêté portant constitution de la commission de controle des élections territoriaux à Saint-Martin
Arrêté portant constitution de la commission de propagande pr élections des C.T.de Saint-Martin
Arrêté portant const.de la commission de propagande à l'occasion des élections C.Territoriaux à Saint-Barthélémy
Arrêté fixant taris remboursement maximum frais impression documents électoraux présidentielle
Arrêté fixant tarifs maximum frais impressions élections conseillers territoriaux Saint-Barthélémy
Arrêté fixant tarif remboursement des frais pour les élections conseillers Territoriaux
Arrêté 290212-derogation inhumation tardive VERDIER
Arrêté.fixant la liste des candidats sélections conseillers territoriaux 1er tour à Saint-Martin
Arrêté 040312-fixant liste élections Saint-Barthélémy du 18 mars 2012
Arrêté.portant modification de l'arrêté de la commission de contrôle élection des conseillers territoriaux
Arrêté modifiant l'arrêté. 2012-36-fixant liste des élections à Saint-Barthélémy
Arrêté fixant date et lieu de dépôt des documents élections présidentielles
  ---------
  ---------
Arrêté.portant constitution.de la commission.locale de contrôle pré électoral présidentielle
Arrêté autorisant l'exercice de l'activité de domiciliation juridiques des entreprises
Arrêté liste des candidats recruté sans concours adjoint techniques de 2ème classe du MIOMCT
Arrêté autorisant une manifestation sportive à Saint martin le Dimanche 15 Avril 2012
Arrêté portant autorisation d'organisation d'une loterie au profit de l'association.CalypsoEvent
Arrêté instituant la commission de recensement général des votes à l’élection du Président de la R
Arrêté instituant la commission de recensement
Arrêté.instituant une commission de contrôle des opérations de vote à l'occasion des E.Président
Arrêté autorisant l'exercice de l'activité de domiciliation juridique des Entreprises
Arrêté autorisant la SAAG à organiser une quête  de collecte annuelle
Arrêté modifiant date dépôt documents électoraux pour l'élection du Président de la république
 Convention de subvention Manteau de Saint-Martin CAHU
Arrêté portant agrément ass.pr recevoir Décl. élection de dom.
Arrêté autorisant une manifestation sportive le samadi 28 avril 2012
Arrêté portant modification de l'arr du 0404 recencement des votes à Saint-Barthélémy
Arrêté portant modification de l'arr.du 04 recensement des votes à SXM
Arrêté règlementant la circ.le stationnement et le mouillage dans une zone
Arrêté portant constitution d'un jury d'examen du brevet national
Arrêté de nomination et de création des membres de la commission de suivi de l'install. de stock. de déchets de la coll de Siant-Martin 
Arrêté de mise en deumeure de régularisation administrative
Arrêté portant création des servitudes d'utilité pub.casiers stockages déchets
Arrêté portant agrément quinquennal société AERISCO
Arrêté portant agrément quinquennal société AIR SERVICE
Arrêté.portant agrément quinquennal société AIR LINE tickets service
Arrêté fixant tarifs maxima impression affichage élections législatives
Arrêté.instituant la commission de propagande des élections législatives
Arrêté fixant candidat 1er tour des élections législatives
Arrêté instituant la commission de propagande pour élections législatives de 10 et 1706
Arrêté instituant une commission de contrôle des opérations de vote élections législatives
Arrêté portant nomination des candidats admis à l'examen du BNSSA
Arrêté autorisant une manifestation sportive le 10062012 (relais inter entreprise
Arrêté portant attribution de récompense pour acte de courage et dévouement
Arrêté portant attribution de récompense pour acte de courage et de dévouement
Arrêté portant attribution de récompense pour actes de courage et de dévouement
Arrêté fixant la liste des candidats au second tour des législatives 2012
Arrêté autorisant activité de domiciliation juridique des entreprises
Arrêté fixant l'ouverture et la fermeture des bureau de vote de Saint-Martin - legislative
Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur de travail 072012
 Arrêté portant attrib.médaille NEBOR Richard
Médaille d'argent BENELUS Joel
Arrêté portant attrib. médaille honneur argent ILLIDGE Jocelyne
Arrêté médaille d'argent LAKE Catherine
Arrêté médaille d'argent CONNOR Lydia
Arrêté médaille d'argent QUESTEL Clément
Médaille honneur M.HYMAN Roméro
Médaille d'argent REIPH Alex
Arrêté dérog.tardive Marcus WARNER
Arrêté portant composition du conseil terr.environ.risques sanitaires et techn.
Arrêté modifiant l'arrêté N°21-2010PREFBRCL du 29032010 vidéo-surveillance
Arrêté Autorisant manifest.sportSXM le 01 juillet 2012
Arrêté autorisant manif.sport.les 14 et 15juillet2012
Arrêté autorisant manif.sport les 21 et 22 jUILLET 12
Arrêté autorisant manif.sport.le 29 juillet 12
Arrêté autorisant une manifestation sportive le 14072012
Arrêté saison de la chasse 201262013
Arrêté suspension restauration SARLSociété à responsabilité limitée LCM
Arrêté portant agrément d'un agent de police municipale à Saint-Barthélemy
Arrêté prorogation d'util publique du projet d'acquisition du site de la baie de l'embouchure
Arrêté autorisant une manifestation sportive à STBARTH
ANNULE ANNULE
Arrêté autori.exploi.centre regroupt transit déchets VERDE SXM
Arrêté Portant dérog.inhumat.tardive PEREZ TED Jeffrey
Arrêté autoris.manifest.sport.le 02sept.12
Arrêté autorisant une manifestation sportive
Adaptation des moyens d'effarouchement et d'adaptation sur l'Aérodrome de grand case
Arrêté portant adapt. moyens effar. et de prélèvts requis aérodrome SXB
Arrêté portant agrément d'un agent de police municipale
ANNULE ANNULE
 Arrêté autorisant une manifestation sportive le 02 septembre 2012
Arrêté autorisant une manifestation sportive à St-Martin
Arrêté Com.Ter.SARLSociété à responsabilité limitée CCMV
ANNULE ANNULE
Arrêté fixant les mesures de police sur l'aérodrome de Saint-barthelemy
Arrêté dérogation inhumat. tardive LARAME Yvette
Arrêté instit.com.terr.des.pers. qualifiées SXM
ANNULE
Arrêté autor.videéprotection NETTER
Arrêté Autorisant manif.sport le 30 Sept à SXM
Arrêté autor vidéoprotection FORUM CARAIBES
Arrêté autoris. vidéoprotetion BANANAMOON
Arrêté portant dérog.inhumation tardiv Louis MALACHIE
Arrêté portant auto.vidéoprotection QUIKSILVER
Autoris. vidéoprotection QUIKSILVER Mall
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéo protection
Arrêté instituant la com.territ.aménagt com.de St Barth
Arrêté portant autor.videoprotection Pharmacie Pellachon
Arrêté portant déroga.pr inhumation tardive SAINT HILAIRE John
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéo protection
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéo protection
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéo protection
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéo protection baie orientale
Arrêté portant autorisation d'un système de vidéo protection
Autorisation de travaux dans le biotope protégé de l'étang de Barriére
Arr.fixant la composition de la commission territoriale d'aménagement commercial de Saint-Barthelemy
Arrêté portant constit.membres de la com.consult.de SXM habilittion Jrnx annonces judiciares légales
Arrêté portant constitution membres commis.consult.ST BARTH journx annonces judiciaires légales
Arrêté portant règlement budget primitif 2012 de la collectivie de Saint-Martin
Arrêté Condition emploi crédit 2012APRE SXM
Arrêté  condition emploi crédit 2012 APRE SXB
 Arrêté portant attrib. récompense acte courage et dévouement
Arrêté portant renouv.et modification de la composition de la COM territ.vidéo-protection ST Barth
Arrêté de mise en demeure régul.adm.SEMSAMAR
Arrête autorisant une course cycliste le 24oct 2012 à SXM
Arrête fixant les mesures de polices applicable à ST BARTH
Arrêté portant décision de la CTAC de SXB
Arrêté autorisant une manifestation sportive à Saint-Barthelemy
Arrêté portant suspension activités l'ARAWAK
Arrêté autor.manifest.sportive à SXM le 11nov
Arrêté portant réquisition de la sté PBD
Arrête portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de la STE IFS
Arrêté portant renouv.habilit.Domaine funéraires Erick Ambulance
 Arrêté accord.médaille d'honneur région.et départem. promotion 01012013
Arrêté portant habilit.Chellin W.pour thanatopracteur
Arrêté désignant Dél.com.Adm.liste elect.2013-2014
Arrêté désignant délégués commis. chargée révision liste Elect.SXB
Arrête portant constitution de la commission consul de SXM relative à l'habilitation des journaux d'annonce judiciaire
Arrêté fixant compos.CTAC SXB
Arrêté port.autorisation motocross 1 et 2 Déc.à SXM
Arrêté autorisant.manifest.sport. le 09 Déc.12 à SXM
Arrêté.autorisant manifest.sport.le 09 déc.120 sxm
Arrêté médaille d'honneur départementale et communale promotion 1/01/2012
Arrêté portant autorisation de syst.videoprot.
Arrêté portant autorisation vidéoprotection MAYA'STOGO
Arrêté portant autor.vidéoprotectionBANANAMOON
Arrêté autor.manifest.sport.le 21dEC.12
Arrêté portant identification de l'installation portuaire du port de commerce de Gallisbay
Arrêté portant approbation accès restreint zone portuaire de Gallisbay
Arrêté portant identification de l'agent de sureté de la zone portuaire de Gallisbay
Arrêté portant identification des agents suppléants de sureté de la zone portuaire de Gallisbay
Arrêté portant sur les taux de contrôle de filtrage de la zone portuaire de Gallisbay
Arrêté portant agrément quinquennal sté CHRIS AVIATION Assist.escale SXM
Avenant à la convention 667BDC10
Arrêté decis.agrément pers.sauvetage.Inc.aéronefs sur aérodrome
Arrêté portant mise à dispo M.SALNOT
Arrêté mise en demeure Ste BLANCHARD SARLSociété à responsabilité limitée
Arrêté de fermeture d'établissement "Le Moon"
Décision commission.aménagement Super U SXB
Arrêté portant suspension de l'activité de restauration "CHEZ RAYMOND" exploité par M. Mussington Louis Raymond
Arrêté portant suspension de l'activité de restauration "GUS BEATCH /BAIE ROUGE" exploité par M. Arrondell Augustin
Arrêté portant suspension de l'activité de restauration " POPULAR SUPER MARKET" exploité par M. Wong Yun
Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur de travail promotion Janvier 2013
Décision d'agrément du personnel du servicie de sauvetage et de luttre contre l'incendie des aéronefs
Arrêté publiant la liste des journaux habilité à recevoir des annonces judiciaires
Arrêté listes pers.pr annonces judiciaires à SXM
Arrêté portant autor.vidéoprotection SCI JELIO
Arrêté portant autor.vidéoprotection DIAMOND GENESIS à Saint-Barthélemy